Michel Chassang
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chassang (Michel, Denis)
vice-président d'une assemblée consultative, médecin généraliste, président d'honneur d'une organisation patronale. Chevalier du 28 février 2007
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Première ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
2007-02-28
"
JORFTEXT000048734610
(source JORF)
promotion
31 Décembre 2023
31/12/2023
De:
Michel CHASSANG
désigné par le président du Conseil économique, social et environnemental
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2022
01/07/2022
De:
Michel CHASSANG
désigné par le président du Conseil économique, social et environnemental
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Remplace:
Mme Monique WEBER
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000039005376
(source JORF)
nomination
01 Septembre 2019
01/09/2019
De:
Chassang (Michel, Denis)
médecin, président de la Confédération nationale des syndicats médicaux français ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service
=
"
28
"
nomme_par
=
"
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
"
grade
=
"
Officier
"
JORFTEXT000024795827
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2011
15/11/2011
De:
Michel CHASSANG
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
Union Nationale des Professionnels de Santé
duree
=
"
mandat de cinq ans
"
ETSS1130570A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2011
15/08/2011
De:
Michel CHASSANG
médecin généraliste, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree
=
"
trois ans
"
ETSP1130560A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2011
15/08/2011
De:
Michel CHASSANG
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
Union Nationale des Professionnels de Santé
ETSS1130462A
(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 2011
15/07/2011
De:
Chassang (Michel, Denis)
président d'une confédération nationale de syndicats médicaux ; 23 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
23
"
annees_activite_professionelle
=
"
23
"
nomme_par
=
"
Ministère de la santé et des solidarités
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000819088
(source JORF)
nomination
02 Janvier 2007
02/01/2007
De:
Michel Chassang
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du
19 mai 2005
portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir
1. Au titre des représentants des organisations syndicales
représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
Union Nationale des Professionnels de Santé
JORFTEXT000000818463
(source JORF)
nomination
16 Novembre 2006
16/11/2006
De:
Michel Chassang
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Groupe:
Collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
JORFTEXT000000240923
(source JORF)
nomination
29 Septembre 2006
29/09/2006
De:
Michel Chassang
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales
représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins généralistes
Titulaires
Groupe:
Union Nationale des Professionnels de Santé
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000448372
(source JORF)
nomination
26 Mai 2005
26/05/2005
De:
Michel Chassang
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre des collectivités territoriales
Par le Centre national des professions de santé
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000600931
(source JORF)
nomination
22 Janvier 2003
22/01/2003
De:
Michel Chassang
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Collège des professions de santé exerçant à titre libéral
JORFTEXT000000398066
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2002
01/01/2002
De:
Chassang (Michel)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000374768
(source JORF)
nomination
17 Juin 1998
17/06/1998
De:
Chassang (Michel)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246
(source JORF)
nomination
29 Août 1996
29/08/1996